Calendrier des sessions

Le programme de formation continue est terminé pour l'année 2007-2008 (1er avril 2007 au 31 mars 2008).

L'ADISQ a déposé des demandes d'aide financière à Emploi-Québec et au Conseil québécois des ressources humaines en culture (CQRHC) afin de poursuivre ses activités de formation au cours de l'année 2008-2009.

Différentes activités de formation parmi celles décrites ci-dessous seront donc offertes à nouveau à compter du mois d'août 2008.

Veuillez noter que, si vous êtes membre de l’ADISQ, vous recevrez régulièrement, par le biais du bulletin InformAdisq / formation continue, les dates des sessions de formation ainsi que les modalités d’inscription.

Pour les non-membres de l'ADISQ, votre demande d'assister à une des activités de formation doit obligatoirement être transmise à Pierre Blanchet à l'adresse courriel blanchet@adisq.com. Ce dernier vous confirmera par retour de courriel les disponibilités pour chacune des sessions de formation lorsque celles-ci seront officiellement annoncées.

Ce programme est rendu possible grâce au partenariat établi entre l’ADISQ, Emploi-Québec, le Conseil Québécois des ressources humaines en culture (CQRHC) (les activités du CQRHC sont soutenues par Emploi-Québec) et Musicaction. Nous reconnaissons l’aide financière du gouvernement du Canada par l’entremise du Fonds de la musique du Canada.

JUR-01 - Les lois sur le statut de l’artiste et leur application dans le domaine du disque et du spectacle

Me Norm Dionne (3 heures)

L'objet de ce cours est de vous présenter, de façon simple et pratique, le fonctionnement des relations du travail dans le domaine des arts et plus particulièrement celui des secteurs du disque et du spectacle québécois. De façon plus spécifique, nous aborderons les principaux aspects de la Loi sur le statut de l'artiste et nous en étudierons la dynamique, notamment en ce qui concerne la reconnaissance des différentes associations, la négociation et l’application d'ententes collectives.

Par ailleurs, nous présenterons les différentes associations d'artistes et de producteurs présentes dans l'industrie et les principaux aspects des ententes collectives qu'elles ont conclues.

Vous serez ainsi à même d'avoir une perspective complète et actuelle des acteurs et des principaux enjeux en matière de relations du travail dans votre milieu.

Des périodes de question seront réservées afin de revoir ou d’approfondir certaines notions ou d’examiner l’application pratique de ces notions pour les professionnels de l’industrie musicale.

JUR-02 - Les contrats d’artiste, de licence et de distribution

Me Marie Rodrigue (3 heures)

Qu’est-ce qu’un artiste? Qu’est-ce qu’un producteur? Quel est le rôle d’une maison de disques? Quelles sont les obligations d’un distributeur? Comment lire les contrats qui lient ces parties? Voilà quelques-unes des questions soulevées dans ce cours. Les aspects suivants seront également présentés : la durée des ententes, le territoire, les enregistrements, la propriété des bandes maîtresses, les considérations financières (redevances, avances, récupération, réserve de provisions pour retours, abattements, etc.), les rapports et les paiements, la promotion, la publicité, le marketing, la fabrication, le stockage, la mise en marché des produits.

JUR-03 - Les contrats de gérance, d’édition, de coédition, de sous-édition, de production de spectacles, d’agent de spectacles et de diffusion d’un spectacle

Me Marie Rodrigue (3 heures)

Ce cours abordera 3 grands secteurs de l’industrie, soit la gérance, l’édition et le spectacle. On y apprendra, notamment, ce qu’est un contrat de gérance, quelles sont les distinctions et les similitudes entre un contrat d’édition, un contrat de coédition et un contrat de sous-édition, le rôle des différents intervenants (gérant, éditeur, producteur, agent de spectacles), leurs droits et leurs obligations, la durée desdits contrats, le territoire visé ainsi que les considérations financières.

JUR-04 - Informations générales sur les droits d’auteur et les droits voisins dans l’industrie musicale

Me Stéphane Gilker (4 heures)

Ce cours vise à permettre aux participants d’acquérir les notions de bases relatives aux droits d’auteur dans le contexte de l’industrie musicale (édition musicale, production d’enregistrements sonores et de vidéoclips, spectacles vivant (« live »), exploitation radiophonique et télévisée, exploitation sur Internet).

Seront principalement abordés : les distinctions entre les « droits de propriété intellectuelle » (dont les droits d’auteurs) et le droit de propriété matérielle, les objets de protection par droit d’auteur (dont les œuvres musicales, prestations des artistes, enregistrements sonores et vidéoclips), les conditions de protection (nécessité ou non d’enregistrer les droits ou d’apposer des avis de droit d’auteur) et les droits accordés par la loi sur le droit d’auteur, le tout en relation directe et pratique avec les réalités applicables à l’industrie notamment aux fins de la production, de la protection et de l’exploitation  des œuvres musicales, enregistrements sonores et vidéoclips.

JUR-05 - Les régimes et les sociétés de gestion collective du droit d’auteur et des droits voisins dans l’industrie musicale

Me Stéphane Gilker (4 heures)

Ce cours vise à permettre aux participants d’acquérir les notions de bases relatives à la « gestion collective » des droits d’auteur et des droits voisins dans l’industrie musicale.

Après récapitulation de certains principes abordés dans le cours no. 4 pertinents aux objets de ce cours, seront principalement abordés : la notion de gestion collective, la Commission du droit d’auteur et son rôle dans la gestion collective, les principaux régimes de gestion collective de droits d’auteur et des droits voisins prévus par la Loi sur le droit d’auteur, les différentes modalités de gestion des droits d’auteurs et droits voisins dans l’industrie musicale, les sociétés de gestion collective de droit d’auteur oeuvrant dans le secteur musical au Canada (SOCAN, SODRAC, CMRRA, SOPROQ, AVLA, SCGDV, SCPCP, ArtistI,…) et présentation des principaux tarifs applicables au domaine musical (tarifs spectacle, tarifs radio et télévision, tarif Internet, tarif copie privée…).

JUR-06 - Le droit et l’Internet

Me Claude Brunet (3 heures)

Au moment où le marché traditionnel du disque est menacé de toutes parts notamment par la technologie numérique, de nouvelles sources de revenus se présentent aux producteurs d’enregistrements sonores. Ainsi, le « WPPT », un traité international conclu sous l’égide de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) crée de nouveaux droits pour les producteurs de phonogrammes et pour les interprètes. Le Canada a signé ce traité mais ne l’a pas encore mis en application. Pour ce faire, le Canada doit d’abord modifier sa Loi sur le droit d’auteur pour, entre autres, donner aux producteurs les moyens de mieux contrôler l’utilisation de leur production sur Internet et ainsi leur permettre de bénéficier de nouvelles sources de revenus.

Par ailleurs, la SCGDV a commencé, en vertu du régime de droits voisins, à percevoir et à répartir des redevances aux sociétés de producteurs et d’interprètes pour l’exploitation de leurs enregistrements et de leurs prestations par les radiodiffuseurs et les services sonores payants. Quant à elle, la SCPCP a aussi commencé à percevoir et à répartir aux sociétés de producteurs, d’interprètes et d’auteurs, en vertu du régime de copie privée, les redevances versées par les fabricants et importateurs de support vierges.

Cette activité de formation rappellera tour à tour ces nouveaux systèmes de gestion et permettra aux participants de mieux comprendre les enjeux de la gestion collective. De plus cette activité de formation tentera de démystifier les principes du droit d’auteur existants ou à être adoptés à l’heure d’Internet et permettra d’identifier quelques uns des outils à mettre en place et quelques unes des actions pouvant être entreprises pour assurer aux producteurs d’enregistrements sonores et aux interprètes un meilleur contrôle de leur production.

JUR-07 - L’édition musicale

David Murphy (3 heures)

Description : Cette formation est complémentaire et approfondit de façon plus pratique certains aspects déjà traités dans les activités de formation suivantes : « Les régimes et les sociétés de gestion collective du droit d’auteur et des droits voisins dans l’industrie musicale » et « Les contrats de gérance, d’édition, de production de spectacles, d’agent de spectacles et de diffusion de spectacles » dispensés respectivement par Me Stéphane Gilker et Me Marie Rodrigue.

Le cours abordera les notions de base du droit d’auteur applicables aux oeuvres musicales, les diverses sources de revenus et tarifs découlant de l’exploitation d’oeuvres musicales; le rôle et les multiples fonctions de l’éditeur et de l’organisation de son travail ainsi que l’établissement des positions de négociation relatives aux différents contrats visant les oeuvres musicales (éditions, co—édition, sous-édition, licence de synchronisation etc…).

JUR-08 - Obligations des producteurs de disques, de spectacles, de vidéoclips et de DVD en matière de santé et sécurité du travail

- Environnement législatif et notion de travailleur

Me Maryline Rosan, avocate spécialisée (3 heures)

En juin 2004, la ministre de la Culture et des Communications, Madame Line Beauchamp, rendait public un plan d’action pour l’amélioration des conditions socioéconomiques des artistes.  Intitulé Pour mieux vivre de l'art, ce plan comporte une douzaine de mesures touchant notamment à la santé et sécurité au travail.  L’une de ces mesures visait l’élaboration d’une stratégie de communication en vue d’assurer l’application de la réglementation de la CSST dans les entreprises du secteur culturel.  Dans ce contexte, la CSST a préparé, en collaboration avec différentes associations d’artistes et de producteurs dont l’ADISQ, un Bulletin d’ information disponible sur le site Internet de la CSST (www.csst.qc.ca).  Il est à noter qu’à la suite de la publication de ce bulletin, la CSST a indiqué qu’elle s’assurerait que tous les producteurs s’acquitteraient de leurs obligations dès 2006.

Cette formation vise à familiariser les participants à l’environnement législatif de la responsabilité d’un employeur à l’égard des lois en santé et sécurité du travail ainsi que les principales caractéristiques des notions de travailleur et de travailleur autonome.  À la suite de cette formation, les participants auront acquis les réflexes nécessaires à l’identification des personnes assujetties aux lois en santé et sécurité au travail.

JUR-09 - Obligations des producteurs de disques, de spectacles, de vidéoclips et de DVD en matière de santé et sécurité du travail

- Critères d'admissibilité d'une réclamation

Me Maryline Rosan, avocate spécialisée (3 heures)

Les participants à cette activité doivent obligatoirement avoir assisté à l’activité JUR-08  (voir ci-dessus).

Cette deuxième activité permet aux participants d’aborder les critères d’admissibilité d’une réclamation déposée en vertu de la Loi sur les accidents du travail et les maladies professionnelles (LATMP) ainsi que les familiariser aux mécanismes de contestation. Cette formation vise à faciliter la détermination des personnes et événements indemnisables au sens de la LATMP. Seront notamment abordés les sujets suivants :les définitions de lésion professionnelle, d’accident de travail et de maladie professionnelle ainsi que les concepts de rechute, de récidive et d’aggravation ;

• l’avis de l’employeur et la demande de remboursement ;
• la contestation par l’employeur.

Une période de questions sera réservée afin de revoir ou d’approfondir certaines notions.

JUR-10 - Cotisation à la CSST («taux à l'unité»)

André Cardinal (4 heures)

Cette formation s’adresse aux entreprises devant payer annuellement moins de 7 000$ de cotisation à la CSST (« taux à l’unité »). À la fin de la formation, les participants devraient notamment pouvoir valider leur classification et compléter adéquatement leur déclaration des salaires à la CSST. De plus, ils connaîtront les règles entourant les travailleurs autonomes face à la CSST.

JUR-11 - Cotisation à la CSST («taux personnalisé»)

André Cardinal (4 heures)

Cette formation s’adresse aux entreprises devant payer, annuellement, entre 7 000 $ et 375 000 $ de cotisation à la CSST (« taux personnalisé »). À la fin de la formation, les participants devraient notamment pouvoir valider leur classification, expliquer les principales étapes du calcul de leur taux personnalisé et mesurer l’impact d’une réclamation sur leur cotisation. Ils pourront également compléter adéquatement leur Déclaration des salaires à la CSST.

JUR-12 - L'éditeur musical et le contrat de préférence ou d'exclusivité à l'intention des auteurs-compositeurs-interprètes

Daniel Lafrance (4 heures)

Ce cours vise à permettre aux gérants d’artistes auteurs-compositeurs-interprètes de mieux saisir les enjeux et les avantages découlant des contrats de préférence (exclusivité) proposés par les éditeurs musicaux à leurs artistes.

Nous aborderons tous les aspects financiers de ces ententes cadres qui lient à long terme un éditeur à un auteur-compositeur ainsi que les fonctions qu’exerce l’éditeur dans l’exécution de tels contrats de préférence.  Nous soulignerons les obligations de chacune des parties et  établirons également un parallèle entre les pratiques commerciales et les législations nationales applicables à ce type d’entente au Québec, au Canada, aux États-Unis et en France (mars 2007).

COMPT-01 - Le crédit d’impôt remboursable pour la production de spectacles

Gilles Pelletier et André St-Onge (6  heures)

Cette formation de 6 heures se veut un survol des principes de base du crédit d’impôt remboursable pour la production de spectacle et de ses principales règles d’application. On y discutera également de certains aspects plus spécifiques (coproductions, tournées, droits de suite, etc.) pour les participants déjà familiers avec les notions de base. 

La formation couvre toutes les modalités et conditions d’application (sociétés admissibles, spectacles admissibles, dépenses admissibles, calcul du crédit d’impôt) et les étapes à suivre pour le dépôt d’une demande à la SODEC et au ministère du Revenu.  

On y abordera aussi les éléments importants dont il faut tenir compte dans la gestion comptable quotidienne et la gestion du projet de spectacle. 

Cette formation s’adresse principalement aux gestionnaires d’entreprise et au personnel comptable afin de les familiariser avec cet outil de financement qu’est le crédit d’impôt et de complémenter certaines connaissances de base déjà acquises.

COMPT-02 - Le crédit d’impôt remboursable pour la production de disques

Gilles Pelletier et André St-Onge (6 heures)

Cette formation de 6 heures se veut un survol de principes de base du crédit d’impôt remboursable pour la production d’enregistrements sonores et de ses principales règles d’application (pour les membres qui sont peu ou pas familiers avec lesdits principes et règles). 

La formation se veut d’abord un rappel accéléré des notions de base et une analyse plus détaillée de certains aspects plus spécifiques (charte de compte, coproductions, délai de dépôt, etc.) pour les participants déjà familiers avec les notions de base. 

Cette formation couvre toutes les modalités et conditions d’application (sociétés admissibles, enregistrements sonores admissibles, frais de production et main-d’oeuvre admissibles, calcul du crédit d’impôt) et les étapes à suivre pour le dépôt d’une demande à la SODEC et au ministère du Revenu.

On y abordera aussi les éléments importants dont il faut tenir compte dans la gestion comptable quotidienne et la gestion du projet d’enregistrement sonore. 

Cette formation s’adresse principalement aux gestionnaires d’entreprise et au personnel comptable afin de les familiariser avec cet outil de financement qu’est le crédit d’impôt et de complémenter certaines connaissances de base déjà acquises.

MARKT-01 - Le marketing culturel (secteur du disque et du spectacle québécois)

Benoît Gignac (6 heures)

Cette formation de 6 heures en marketing culturel proposée aux membres de l’ADISQ offre un survol des principales notions qui composent le processus marketing dans les entreprises de production de disques et de spectacles.  À l’issue de la formation, les participants auront acquis ou approfondi des notions leur permettant de raffiner leurs stratégies de mise en marché, tant dans le domaine du disque que du spectacle.

Les participants seront incités à soumettre à la formatrice, avant la session de formation, leur(s) problématique(s) liée(s) à leur travail et relatives à la mise en marché de leurs disques et/ou de leurs spectacles.

Une période de questions sera réservée afin de revoir ou d’approfondir certaines notions ou d’examiner l’application pratique de ces notions pour les professionnels de l’industrie musicale.

MARKT-02 - Les relations de presse dans le secteur culturel (secteur du disque et du spectacle québécois)

Élizabeth Roy et Thérèse David (6 heures) 

Dans le secteur culturel, si les relations de presse ont pour but d’informer les médias, elles constituent également un outil important pour faire la promotion d’un artiste, de son album et de son spectacle ou d’un événement.

Cette session intitulée «Relations de presse dans le secteur culturel» est une formation de base s’adressant aux intervenants du secteur du disque et du spectacle québécois appelés à faire des relations de presse pour leur entreprise ou à ceux qui désirent mieux comprendre cet outil de promotion.

Lors de cette activité on y abordera, entre autres, les étapes à franchir pour organiser un événement de presse, la constitution d’une liste et d’un dossier de presse. Les relations avec les médias, la gestion de crise et la gestion d’image seront des sujets qui seront également traités.

D’autres questions seront abordées telles : les artistes sont-ils assez bien formés pour « affronter » les médias? Les artistes doivent–ils « travailler » leur discours comme les politiciens? Les journalistes ont-ils changé leur attitude avec les artistes depuis quelques années?

Une période de questions sera réservée afin de revoir ou d’approfondir certaines notions ou d’examiner l’application pratique de ces notions pour les professionnels de l’industrie musicale.

MARKT-03 - La promotion numérique (secteur du disque et du spectacle québécois)

Jean-Robert Bisaillon (3 heures) 

L’industrie musicale québécoise est en pleine transformation et doit composer avec de nouvelles réalités mondiales. Il importe donc de réagir de façon créative et stratégique.

Comment utiliser l’Internet et la distribution numérique à son plein avantage? Comment transformer la menace de la technologie sur l’industrie en une opportunité?

Cette activité de formation traitera, entre autres, des différentes facettes de la promotion numérique :

- Quels sont les avantages du marketing viral et de la Web diffusion?

- Comment faire une promotion efficace sur Internet?

- Quelles sont les communautés virtuelles et sites de musique en ligne les plus performants à l’heure actuelle?

- Comment faire pour être partout sur la toile sans y perdre trop de temps et d’énergie?

Une présentation dynamique et axée sur la pratique et la prise de décision sera enrichie par un dialogue continu entre le formateur et les participants afin de mieux réfléchir sur les opportunités et enjeux qui se révèlent durant la formation.

MARKT-04 - Campagne publicitaire et partenariat médias dans le secteur du disque et du spectacle 

Thérèse David (6 heures) 

Thérèse David a débuté sa carrière il y a plus de trente ans dans le secteur des communications du produit culturel. D’abord directrice des communications à l’agence Kebec Spec dirigée par Guy Latraverse, elle a par la suite fondé sa propre agence. Elle a mis sur pied les campagnes de publicité et relations de presse des artistes tels : Yvon Deschamps, Ginette Reno, Marjo, Richard Séguin, Offenbach, Paul Piché, Francis Cabrel, Michel Fugain, Julien Clerc ainsi que pour plusieurs événements culturels.

En 1991, elle vendait sa compagnie et devenait directrice, puis vice-présidente des communications du Journal de Montréal, poste qu’elle a occupé pendant 7 ans. Suite à l’achat de TQS par Quebecor, elle devenait vice-présidente des communications du réseau TQS. C’est sous sa direction qu’a été créé, entre autres, le branding du mouton noir. Thérèse David a occupé ce poste pendant neuf ans avant de quitter pour repartir son agence de consultation en stratégies de mise en marché culturelles : Thérèse David Communications. Elle donne maintenant de la formation en entreprise, planifie les campagnes de communications de plusieurs clients dans le domaine culturel et des médias et elle est chargée de cours à l’UQAM à l’École des médias dans le programme Stratégies de production.

FINANCEMENT-01 - Le financement des événements (secteur du disque et du spectacle québécois)

Lyse George (12 heures) 

Cet atelier vous permettra d’examiner les enjeux actuels du financement d’événement, les différentes sources de financement (les commandites, les subventions, les revenus autonomes), ainsi que la répartition possible de celles-ci dans votre budget. Le développement de partenariats et la rédaction de propositions de commandite attrayantes seront également abordés lors de cette activité.

Cet atelier est axé sur les points suivants :

- Les différentes sources de financement d’un événement et leurs limites ;
- La stratégie de financement en fonction de la marque de l’événement ;
- La capacité de vendre l’événement aux bailleurs de fonds ;
- Les outils de financement adaptables à tout événement ;
- L’interrelation des métiers qui composent le financement d’événements et ;
- Les enjeux et les défis du responsable du financement d’un événement.

EXPORT-01 - Travailler avec la France / Outil et stratégies pour développer son projet en France

Jean-Noël Bigotti et Jean-Robert Bisaillon (12 heures)

Complément immédiats du Guide pratique France-Québec du disque et du spectacle, ce module de formation proposé conjointement par l’IRMA (Centre d’information et de ressources pour les musiques amplifiées/France), la SOPREF et l’ADISQ permet de faire le point sur les différents paramètres à maîtriser dans une stratégie de développement l’export.