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Mémoire présenté par l’ADISQ au ministère de l’Économie, de la Science et de l’Innovation dans le cadre de la consultation Objectif numérique : La musique québécoise à un point de bascule : Pour une stratégie numérique audacieuse
Intervention de l’ADISQ en réponse aux demandes de radiodiffusion présentées par Bell Média pour le renouvellement des licences des stations CITF-FM Québec, CITE-FM-1 Sherbrooke et CJAB-FM Saguenay.
Intervention de l’ADISQ en réponse à l’appel aux observations sur une révision du cadre réglementaire relatif à la musique vocale de langue française applicable au secteur de la radio commerciale de langue française — Avis de consultation de radiodiffusion CRTC 2015-318-5 – MISE À JOUR LE 10 FÉVRIER 2017
Demande no 2016-0892-6 (CKIN-FM Montréal) présentée par l’entreprise 9427899 Canada Inc., titulaire de la station CKIN-FM, afin de réallouer des avantages tangibles
Intervention de l’ADISQ soumise au CRTC en réponse à la demande présentée par Sirius XM Canada Holdings Inc., au nom de Sirius XM Canada Inc., afin d’obtenir l’autorisation d’apporter des modifications à sa structure de propriété (avis de consultation de radiodiffusion CRTC 2016-468).
Mémoire déposé par l’ADISQ au ministère du Patrimoine canadien dans le cadre de la Consultation sur le contenu canadien dans un monde numérique.
Observations finales de l’ADISQ soumises au CRTC dans le cadre de l’examen des pratiques de différenciation des prix se rapportant aux forfaits de données Internet (Avis de consultation de télécom CRTC 2016-192)
La musique québécoise en transformation. Un secteur dynamique, en quête de leviers pour se démarquer. Un plan d’action pour la musique et le spectacle de variétés au Québec, assorti d’une demande urgente au ministre de la Culture et des Communications du Québec pour faciliter la transition à un nouveau modèle économique.